Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMOI
M. Dominique POLETTI

Numéro de dépôt :
3922762
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/05/2022
CMOI de Dominique POLETTI

Présentation de la marque CMOI

Déposée le 28 mai 2012 par monsieur Dominique POLETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CMOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur Dominique POLETTI domicilié(e) 14 avenue DE LATTRE DE TASSIGNY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique poletti domicilié(e) 14 avenue DE LATTRE DE TASSIGNY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque CMOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMOI est expirée depuis le 28 mai 2022.

Dominique POLETTI a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRIC.SUN


M. Dominique POLETTI - 14 avenue DE LATTRE DE TASSIGNY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


M. dominique poletti - 14 avenue DE LATTRE DE TASSIGNY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.